RCP VÉTÉRINAIRE
RESPONSABILITÉ CIVILE PROFESSIONNELLE

RCP VETERINAIRE

Les risques du métier

Dans le cadre de vos activités professionnelles, vous pouvez causer des dommages à autrui. Ces dommages peuvent engager votre responsabilité, qu'ils soient causés par vous-même ou par votre personnel, vos locaux ou votre matériel professionnel. Une assurance de responsabilité civile est donc indispensable.

Notre contrat couvre l’ensemble de vos responsabilités civiles (RC Exploitation, RC Professionnelle).
Il comprend :

– la garantie responsabilité civile exploitation : pour les dommages causés involontairement à des tiers, y compris à vos clients, dans le cadre de l’exploitation de votre Cabinet ou Clinique.

Il s’agit de la prise en charge des conséquences corporelles, matérielles et immatérielles que les personnes et les biens participant à l’exploitation (employés, matériel, ou animaux dont vous avez la garde…) peuvent causer à autrui à l'occasion de l’exercice de votre profession.

Elle intervient également lorsque votre responsabilité d'employeur est mise en cause suite à un accident du travail ou à une maladie professionnelle. La garantie responsabilité produits (après livraison) : pour les dommages que peuvent provoquer vos produits après leur vente.

– La garantie responsabilité civile professionnelle pour les dommages que peut causer une erreur, une omission ou une faute involontaire dans l'exécution de votre prestation de soin.

C’est l’ un des seuls du marché qui assure les DOMMAGES IMMATÉRIELS NON CONSÉCUTIFS, à savoir tout préjudice financier pouvant être réclamé par un client suite à un acte professionnel.

Nous avons prévu dans le cadre de ce programme les GARANTIES les MIEUX ADAPTÉES aux DIFFÉRENTES SPÉCIALISTES de votre profession, VÉTÉRINAIRES, « CANINS, ÉQUINS, MIXTES »…

L’Exercice en Société et l’Assurance Responsabilité Civile RCP

Si vous exercez votre profession dans le cadre d’une société, un seul contrat souscrit au nom de la société suffit à garantir l’ensemble des associés.
Avec le contrat Responsabilité Civile Professionnelle, nous assurons votre protection pour que vous exerciez en toute sérénité.

Notre équipe d’experts (conseils, juristes, avocats,..) est immédiatement à vos côtés pour prendre en charge votre problème.Nous sommes là pour vous conseiller, vous assurer, vous défendre pour tous litiges qui engageraient votre responsabilité devant les juridictions civiles (principe de l’indemnisation des tiers lésés).

Pour minimiser vos risques professionnels, les mises en cause « facilités » par un consumérisme grandissant, nos équipes pourront vous conseiller au mieux et mettre à votre disposition des moyens comme la procédure du « consentement éclairé * » . Vous disposez d’ailleurs dans notre bibliothèque de modèle téléchargeable.

Les essentiels

SEL, SCP, SELARL…et RCP !…
Comme pour un nombre de plus en plus grand de Vétérinaires, vous exercez ou vous envisagez d’exercer dans le cadre d’une SCP, d’une SEL ou une SELARL.Dans ce cas, il est nécessaire de prendre en compte ce type d’exercice dans vos contrats d’assurance de Responsabilité Civile PROFESSIONNELLE (RCP).
En effet, les mises en causes visent de plus en plus la PERSONNE MORALE et non plus le seul Docteur Vétérinaire qui a fait l’acte. C’est alors que les choses peuvent devenir complexes et préjudiciables à vos intérêts si vos contrats RCP ne sont pas adaptés.Nous sommes à votre entière disposition pour étudier votre situation et vous conseiller au mieux.

INSTALLATION

Débuter une activité professionnelle comme celle de Vétérinaire, mérite des encouragements; c’est le parti pris que nous avons adopté au Cabinet HD Assurances en offrant aux vétérinaires qui s’installent et qui souscrivent une garantie RESPONSABILITÉ CIVILE PROFESSIONNELLE (jusqu’à 35.000 € de valeur pour les animaux confiés) une réduction de tarif de 50% pour les 3 premières années d’exercice.
C’est un plus non négligeable puisqu’en terme de budget la prime RCP des Vétérinaires Canins se situe à 77 € /an; tarif de loin le plus bas du marché.

Le contrat de RESPONSABILITÉ CIVILE PROFESSIONNELLE est là pour se protéger à l’égard des tiers… Mais un autre contrat est indispensable pour débuter un exercice libéral, le contrat de PRÉVOYANCE qui vous assure du maintien de vos revenus en cas d’accident ou de maladie; en complément de la garantie minime de la CARPV, c’est une couverture indispensable et nous faisons bénéficier de nos clients Vétérinaires de conditions privilégiées pendant les premières années d’activité.

Pour les Vétérinaires se lançant en activité itinérante, nous avons également prévu un contrat d’assurance TOUS RISQUES MATÉRIELS, parfaitement adapté à l’usage particulier (en extérieur, en transport, au repos la nuit dans le véhicule professionnel)…

Vous pourrez constater en nous contactant, que le Vétérinaire en première installation est particulièrement apprécié et conseillé lors de ses démarches pas toujours aisées ni encouragées… N’hésitez pas à nous solliciter.